Aller au contenu principal Aller au pied de page
mairie-siaugues-stemarie-fr.net-15.net
Place Claude Pierre Favard
43300 Siaugues-Sainte-Marie

La Mairie est ouverte
du mardi au samedi
de 9h à 12h

04 71 74 21 42
  • Mairie
    • Municipalité
      • Organigramme
      • La commune en bref
    • Publications
      • PV et délibérations du conseil - Arrêtés municipaux et préfectoraux
      • Bulletins municipaux
    • Services communaux
      • Agence postale - France services - Station service communale
      • Location de salles
      • Eau et assainissement
      • Cimetière
      • Tarifs
    • Urbanisme
      • Démarches en ligne
      • Carte communale
  • Vivre à Siaugues
    • Au quotidien
      • Commerces & artisans
      • Industrie et agriculture
      • Paroisse
      • Gestion des déchets
    • Santé et famille
      • Enfance et jeunesse
      • Santé et social
    • Culture et loisirs
      • Associations
      • Médiathèque
      • Gazette du Club des 2 Marais
    • S'installer
    • Tourisme & patrimoine
      • Découverte
        • Patrimoine local
      • Séjours
        • Gîte et camping municipal
        • Autres hébergements
      • Activités - loisirs
        • L'étang du repos
        • Randonnées pédestres et VTT
        • OT du Haut Allier
    • Je suis
      • Un nouvel arrivant
      • Un parent
      • Un aîné
    Mairie de Siaugues Sainte Marie dans le 43 Haute-Loire
    Mairie de Siaugues Sainte Marie dans le 43 Haute-Loire
    1. Professionnels
    2. Environnement
    3. Agriculture

    Agriculture

    Les métiers du secteur agricole

    • Vétérinaire
    • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
    • Maréchal-ferrant

    Démarches

    • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
    • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

    Bail rural

    • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
    • Conclusion du contrat de bail à ferme
    • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
    • Renouvellement du bail rural
    • Cession du bail rural
    • Résiliation du bail rural

    Fiscalité - Cotisations sociales

    • Taux de TVA dans le secteur agricole
    • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
    • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
    • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

    Questions / Réponses

    • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

    Pour en savoir plus

    • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
    • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
    • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
    • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

    • Mentions légales

    Siaugues-Sainte-Marie

    Place Claude Pierre Favard -     43300 Siaugues-Sainte-Marie
    04 71 74 21 42 
    Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
    Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
    Personnaliser