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Place Claude Pierre Favard
43300 Siaugues-Sainte-Marie

La Mairie est ouverte
du mardi au samedi
de 9h à 12h

04 71 74 21 42
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    Mairie de Siaugues Sainte Marie dans le 43 Haute-Loire
    Mairie de Siaugues Sainte Marie dans le 43 Haute-Loire
    1. Particuliers
    2. Argent - Impôts - Consommation
    3. Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

    Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

    Contrat de communications électroniques

    • Conclusion
    • Exécution et évolution
    • Résiliation

    Téléphonie mobile

    • Portabilité du numéro
    • Perte
    • Vol

    Questions / Réponses

    • Démarchage téléphonique abusif, spam vocal ou par SMS : que faire ?
    • Quelle est la procédure pour saisir le médiateur des communications électroniques ?
    • Téléchargement illégal (Arcom) : quelles sont les règles ?

    Pour en savoir plus

    • Mobile, fixe, accès à internet : vos recours —Institut national de la consommation (INC)
    • 33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS) —Association française du multimédia mobile (AFMM)
    • Comment avoir accès à internet dans son nouveau logement ? —Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
    • Téléphonie mobile : l'itinérance internationale (roaming) —Institut national de la consommation (INC)
    • Le dégroupage —Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)

    • Mentions légales

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