Aller au contenu principal Aller au pied de page
mairie-siaugues-stemarie-fr.net-15.net
Place Claude Pierre Favard
43300 Siaugues-Sainte-Marie

La Mairie est ouverte
du mardi au samedi
de 9h à 12h

04 71 74 21 42
  • Mairie
    • Municipalité
      • Organigramme
      • La commune en bref
    • Publications
      • PV et délibérations du conseil - Arrêtés municipaux et préfectoraux
      • Bulletins municipaux
    • Services communaux
      • Agence postale - France services - Station service communale
      • Location de salles
      • Eau et assainissement
      • Cimetière
      • Tarifs
    • Urbanisme
      • Démarches en ligne
      • Carte communale
  • Vivre à Siaugues
    • Au quotidien
      • Commerces & artisans
      • Industrie et agriculture
      • Paroisse
      • Gestion des déchets
    • Santé et famille
      • Enfance et jeunesse
      • Santé et social
    • Culture et loisirs
      • Associations
      • Médiathèque
      • Gazette du Club des 2 Marais
    • S'installer
    • Tourisme & patrimoine
      • Découverte
        • Patrimoine local
      • Séjours
        • Gîte et camping municipal
        • Autres hébergements
      • Activités - loisirs
        • L'étang du repos
        • Randonnées pédestres et VTT
        • OT du Haut Allier
    • Je suis
      • Un nouvel arrivant
      • Un parent
      • Un aîné
    Mairie de Siaugues Sainte Marie dans le 43 Haute-Loire
    Mairie de Siaugues Sainte Marie dans le 43 Haute-Loire
    1. Particuliers
    2. Loisirs - Sports - Culture
    3. Chasse
    4. Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

    Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

    Mis à jour le31/10/2023

    Consulter les dates de chasse par département

    Quelle assurance est obligatoire pour la chasse ? Quels documents présenter en cas de contrôle ? Que faire en cas de résiliation de votre contrat ? Nous vous indiquons les principales règles à connaître concernant l'assurance pour la chasse.

    Voir aussi

    • Validation annuelle du permis de chasser
    • Examen du permis de chasser 

    Pour en savoir plus

    • Assurance responsabilité civile —Assurance Banque Épargne Info Service
    • La sécurité à la chasse —Office français de la biodiversité (OFB)
    • Chasse et monde cynégétique : Foire aux questions —Office français de la biodiversité (OFB)
    • Livret - Indemnisation des victimes des accidents de chasse —Fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO)
    • Les 91 espèces chassables —Fédération nationale des chasseurs
    • Procédés de chasse interdits —Legifrance

    Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr


    • Mentions légales

    Siaugues-Sainte-Marie

    Place Claude Pierre Favard - 
    43300 Siaugues-Sainte-Marie
    04 71 74 21 42 

    Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
    Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
    Personnaliser